Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTIAC
M.J.M. CONTIAC (EURL)

Numéro de dépôt :
1489699
Date de dépôt :
20/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/1998
COMTIAC de M.J.M. CONTIAC (EURL

Présentation de la marque COMTIAC

Déposée le 20 septembre 1988 par M.J.M. CONTIAC (EURL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est M.J.M. CONTIAC (EURL) domicilié(e) 5, rue des Vignes, FLEXANVILLE, 78910 ORGERUS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHAUD. - France.

La marque COMTIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTIAC est expirée depuis le 20 septembre 1998.

M.J.M. CONTIAC (EURL a également déposé les autres marques suivantes : M'ELODIE BLUE , COMTIAC , KAORO


M.J.M. CONTIAC (EURL) - 5, rue des Vignes, FLEXANVILLE, 78910 ORGERUS. - France


MICHAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Gelées, confitures, fruits conservés. Vins, spiritueux, liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.